Le présent site est la propriété de la société Ceredas, établissement dont le siège social est situé :
La Société Ceredas est une SAS au capital de 300 000 € enregistrée au RCS de Nanterre (92) sous le numéro 393.462.346.
Le prestataire de service assurant l'hébergement contractuel direct et permanent du site internet de la société Ceredas est la société : Oléane - Groupe France Telecom Transpac - tour Maine Montparnasse BP 13 - 33 av. du Maine 75755 Paris cedex 15 - Tél : +33(0) 1 53 74 20 00 - Fax : +33(0) 1 53 74 22 22.
Tout utilisateur du site Internet Ceredas reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Tout utilisateur du site Internet Ceredas reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet www.ceredas.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Tout utilisateur du site Internet Ceredas est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet auquel il est connecté. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation internet.
Tout utilisateur du site Internet Ceredas dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser au siège de la société Ceredas : 191, rue Adolphe Pajeaud - 92160 Antony - France - Tél : +33(0) 1 42 37 11 12 - Fax : +33(0) 1 42 37 90 91, et confirmer sa demande par un courrier recommandé avec accusé de réception.
Toute représentation totale ou partielle du présent Site Internet Ceredas, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Ceredas est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Il en est de même des Bases de Données figurant sur le Site Internet Ceredas, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de la société Ceredas et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site Internet Ceredas sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées et protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle(CPI). Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site Internet Ceredas sans l'autorisation expresse de la société Ceredas est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Internet Ceredas en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Aucune mise en place d'un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à l'adresse suivante : ceredas@ceredas.com